Bulletins municipaux, délibérations et arrêtés permanents
Bulletins municipaux, délibérations et arrêtés permanents
séance du 24 octobre 2024
- Création emplois permanents (113Ko) publié le 12/11/2024 à 11:48
- Délibération Annulée (132Ko) publié le 12/11/2024 à 11:46
- adhésion service partenariat CNRACL (98Ko) publié le 05/11/2024 à 14:49
- création emploi permanent : adjoint territorial du patrimoine (104Ko) publié le 05/11/2024 à 14:49
- autonomie financière budget assainissement (84Ko) publié le 05/11/2024 à 14:48
- décision modificative Budget principal SALMIECH 2024 (98Ko) publié le 05/11/2024 à 14:47
séance du 30 août 2024
- Régularisations des avances faites aux budgets (57Ko) publié le 05/11/2024 à 14:36
- Attribution d'une subvention Mémoire départementale (65Ko) publié le 05/11/2024 à 14:34
Séance du 23 août 2024
- détermination du nombre de postes d'adjoints (83Ko) publié le 05/11/2024 à 15:02
Séance du 26 juin 2024
- cgu nouveau portail (154Ko) publié le 30/10/2024 à 14:37
- lotissement les hauts de salmiech - prix de vente (135Ko) publié le 30/10/2024 à 14:36
- Cantine fixation des tarifs (121Ko) publié le 30/10/2024 à 14:35
Séance du 2 juillet 2024
- convention servitude avec ENEDIS (80Ko) publié le 30/10/2024 à 14:38
Séance du 30 mai 2024
- Délibération annulée (46Ko) publié le 05/11/2024 à 15:10
- transfert compétence "elcairage public" de la commune au SIEDA (139Ko) publié le 05/11/2024 à 14:54
- modification adressage (84Ko) publié le 30/10/2024 à 12:49
- Délibération annulée (49Ko) publié le 30/10/2024 à 12:48
- Adhesion au groupement de commande pour l'achat énergies, fournitures ... (165Ko) publié le 30/10/2024 à 12:47
- Adhésion au groupement de commandes (118Ko) publié le 30/10/2024 à 12:46
- approbation projet de convention experimentale (82Ko) publié le 30/10/2024 à 12:44
- convention partenariat ANCT (109Ko) publié le 30/10/2024 à 12:43
- adhésion centrale d'achat du SMICA (108Ko) publié le 30/10/2024 à 12:42
- délibération de la décision modificative (79Ko) publié le 30/10/2024 à 12:41
- élection délégués syndicat mixte du bassin versant viaur (65Ko) publié le 30/10/2024 à 12:40
- délégués sivu centre de secours de cassagnes begonhes (89Ko) publié le 30/10/2024 à 12:39
- recours au service civique (157Ko) publié le 30/10/2024 à 12:38
- modification délégués au syndicat mixte des eaux du lévézou ségala (97Ko) publié le 30/10/2024 à 12:37
Séance du 22 mars 2024
- Vote du budget 2024 lotissement la pépinière 1 (99Ko) publié le 14/11/2024 à 11:34
- Délibération annulée (117Ko) publié le 05/11/2024 à 15:13
- Délibération annulée (46Ko) publié le 05/11/2024 à 15:13
- Délibération annulée (112Ko) publié le 05/11/2024 à 15:12
- Délibération annulée (49Ko) publié le 05/11/2024 à 15:11
- Délibération annulée (112Ko) publié le 05/11/2024 à 14:57
- compte financier unique - lotissement la pepinière 2 (114Ko) publié le 30/10/2024 à 12:28
- compte financier unique - les hautes de salmiech (113Ko) publié le 30/10/2024 à 12:28
- création d'un poste de rédacteur (catégorie B) (86Ko) publié le 30/10/2024 à 12:26
- budget primitif - service eau et assainissement salmiech (144Ko) publié le 30/10/2024 à 12:25
- budget primitif - boulangerie salmiech (117Ko) publié le 30/10/2024 à 12:23
- budget primitif - bar tabac journaux 2024 (115Ko) publié le 30/10/2024 à 12:22
- budget primitif - salmiech (190Ko) publié le 30/10/2024 à 12:21
- attribution des subventions 2024 aux associations (86Ko) publié le 30/10/2024 à 12:20
- vote des taux d'imposition des taxes directes locales (241Ko) publié le 30/10/2024 à 12:19
- Budget primitif - les hauts de salmiech 2024 (114Ko) publié le 30/10/2024 à 12:17
- budget primitif - lotissement la pepinière 3 salmiech (114Ko) publié le 30/10/2024 à 12:16
- budget primitif - lotissement la pepinière 2 salmiech (114Ko) publié le 30/10/2024 à 12:14
- compte financier unique du budget général - salmiech (135Ko) publié le 30/10/2024 à 12:13
- résultat de fonctionnement - service eau et assainissement de salmiech (103Ko) publié le 30/10/2024 à 12:12
- résultat de fonctionnement - Boulangerie salmiech (102Ko) publié le 30/10/2024 à 12:05
- Compte financier unique - boulangerie salmiech (110Ko) publié le 30/10/2024 à 12:04
- Compte financier unique - service eau et assainissement de Salmiech (110Ko) publié le 30/10/2024 à 12:03
- Affectation du résultat de fonctionnement - Bar tabac journaux (97Ko) publié le 30/10/2024 à 12:02
- Compte financier unique - Bar tabac journaux (109Ko) publié le 30/10/2024 à 12:01
- Résultat de fonctionnement - Lotissement la pépinière 2 (101Ko) publié le 30/10/2024 à 12:00
- Résultat de fonctionnement - les hauts de salmiech (104Ko) publié le 30/10/2024 à 11:58
- Compte financier unique - les hauts de Salmiech (92Ko) publié le 30/10/2024 à 11:50
- Rsultat de fonctionnement - lotissement la pépinière 3 (102Ko) publié le 30/10/2024 à 11:48
- Compte financier unique - Lotissement la pepinière 3 (108Ko) publié le 30/10/2024 à 11:48
- Résultat de fonctionnement - lotissement de la pépinière (99Ko) publié le 30/10/2024 à 11:44
- Compte financier - Lotissement de la pépinière (96Ko) publié le 30/10/2024 à 11:43
- Convention utilisation domaine public - pizza francky 12 (96Ko) publié le 30/10/2024 à 11:42
- Construction de l'école validation de la phase APD (165Ko) publié le 30/10/2024 à 11:39
Séance du 15 février 2024
- demande de subvention DETR 2024 - ANNULE (348Ko) publié le 05/11/2024 à 15:16
- Construction école - demande de subvention DETR/DSIL 2024 (176Ko) publié le 30/10/2024 à 11:32
- Participation vente aux enchères du 27 février 2024 (106Ko) publié le 30/10/2024 à 11:31
- Mise en place de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle (158Ko) publié le 30/10/2024 à 11:30
- Journée de solidarité et temps de travail (238Ko) publié le 30/10/2024 à 11:26
- Délibération Annulée (182Ko) publié le 30/10/2024 à 11:25
Séance du 7 décembre 2023
- Modification Tarifs location salle communale au 1 er janvier 2024 (91Ko) publié le 03/04/2024 à 12:08
- Suppression / création d'emploi (ATSEM) (93Ko) publié le 03/04/2024 à 12:06
- Changement de prestataire - cantine - janvier 2024 (94Ko) publié le 03/04/2024 à 12:04
- Decision modificative n°202304 - Boulangerie Salmiech 2023 (58Ko) publié le 03/04/2024 à 11:52
- Decision modificative n°202304 - Boulangerie ANNULE (67Ko) publié le 03/04/2024 à 11:51
- Decision modificative budget principal 202303 (84Ko) publié le 03/04/2024 à 11:50
- Decision modificative bar tabac n°1 (83Ko) publié le 03/04/2024 à 11:50
- Decision modificative budget principal 202302 (81Ko) publié le 03/04/2024 à 11:43
- Decision modificative boulangerie n°3 (82Ko) publié le 03/04/2024 à 11:42
- Decision modificative les hauts de salmiech n°1 (83Ko) publié le 03/04/2024 à 11:42
- Décision modification budget principal 202302 (88Ko) publié le 03/04/2024 à 11:41
Séance 8 Novembre 2023
- Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre à l'issue de la procédure de concours (178Ko) publié le 03/04/2024 à 13:49
- Délibération autorisant le maire à ester en justice (71Ko) publié le 03/04/2024 à 13:48
- Délégation de l'instruction des autorisations et actes d'urbanisme relatif à l'occupation du sol (155Ko) publié le 03/04/2024 à 13:46
Séance du 09/10/2023
- Concessions funéraires modification des tarifs (342Ko) publié le 03/04/2024 à 13:43
- Suppression/création d'emploi (ATSEM) (93Ko) publié le 13/02/2024 à 17:02
- Modification des délégués au syndicat mixte des eaux du Levezou Ségala (83Ko) publié le 13/02/2024 à 16:51
- Mise en place du CFU- Autorisation signature convention (128Ko) publié le 13/02/2024 à 16:50
- Adhésion au service "RGPD" du Syndicat Mixte AGEDI et nomination d'un délégué à la protection des donnée (DPO) (116Ko) publié le 13/02/2024 à 16:49
- Création d'un poste non permanent- Contrat de Projet (97Ko) publié le 13/02/2024 à 16:47
- Approbation de la convention temporaire d'occupation du domaine public (97Ko) publié le 13/02/2024 à 16:44
Séance du 22 juin 2023
- Modification fonctionnement garderie peri scolaire 2023-2024 (63Ko) publié le 29/07/2023 à 12:02
- Tarif du repas de la cantine scolaire 2023-2024 (70Ko) publié le 28/07/2023 à 15:59
- Cloture de la régie garderie au 30/08/2023 (60Ko) publié le 28/07/2023 à 15:57
- Vente du lot°7 Lotissement la Pépinière 1 - Délégation de signature à M.BOS Robert pour la signature de l'acte de vente - DE 2023 052 (55Ko) publié le 05/07/2023 à 11:16
- Adhésion au groupement au commande du SIEDA pour l'entretien des installations d'Eclairage Public : période 2024- 2027- DE 2023 051 (283Ko) publié le 05/07/2023 à 11:11
Séance du 14 avril 2023
- Désignations délégués Commission Voirie de la communauté de Commune de Pays Salars - DE 2023 050 (49Ko) publié le 05/07/2023 à 11:06
- Vente du lot°7 Lotissement la Pépinière 1 - DE 2023 049 (55Ko) publié le 05/07/2023 à 11:04
- Attributions des subventions 2023 des associations - 2023 048 (61Ko) publié le 05/07/2023 à 11:03
- Vote Budget Primitif 2023 La Commune - DE 2023 047 (72Ko) publié le 05/07/2023 à 11:01
- Vote Budget Primitif 2023 TABAC BAR JOURNEAUX - DE 2023 046 (74Ko) publié le 05/07/2023 à 11:00
- Vote budget Primitif 2023 Boulangerie - DE 2023 045 (72Ko) publié le 05/07/2023 à 10:37
- Vote Budget Primitif 2023 Lotissement Les hauts de Salmiech - 2023 044 (74Ko) publié le 05/07/2023 à 10:36
- Vote Budget Primitif 2023 Lotissement la Pépinière 3 - 2023 042 (73Ko) publié le 05/07/2023 à 10:33
- Vote Budget Primitif 2023 Lotissement la Pépinière 2- 2023 042 (73Ko) publié le 05/07/2023 à 10:32
- Vote Budget Primitif 2023 Lotissement la Pépinière 1 - 2023 041 (73Ko) publié le 05/07/2023 à 10:30
- Vote du budget primitif 2023 Assainissement - DE 2023 040 (73Ko) publié le 05/07/2023 à 10:28
- Vote des taux d'imposition 2023 des taxes directes locales DE 2023 039 (62Ko) publié le 05/07/2023 à 10:28
Séance du 23 mars 2023
- Redevance Bouilleur de cru - DE 2023 037 (52Ko) publié le 05/07/2023 à 09:35
- Acceptation de dons - DE 2023 036 (56Ko) publié le 05/07/2023 à 09:30
- Budget General Affectation du résultat de fonctionnement - Salmiech - DE 2023 035 (67Ko) publié le 05/07/2023 à 09:28
- BUDget (12Ko) publié le 05/07/2023 à 09:26
- Budget General Vote du compte administratif 2022 - Salmiech - DE 2023 034 (77Ko) publié le 05/07/2023 à 09:25
- Budget Général Vote du compte de gestion 2022 - Salmiech - DE 2023 033 (60Ko) publié le 04/07/2023 à 17:59
- Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - Budget Assainissement Salmiech - DE 2023 032 (67Ko) publié le 04/07/2023 à 17:58
- Vote du compte administratif 2022 - Budget Assainissement Salmiech - DE 2023 031 (74Ko) publié le 04/07/2023 à 17:56
- Vote du compte de gestion de 2022 - Budget Assainissement Salmiech - DE 2023 030 (60Ko) publié le 04/07/2023 à 17:54
- Affectation de du résultat de fonctionnement 2022 - Budget Bar tabac - DE 2023 029 (67Ko) publié le 04/07/2023 à 17:53
- Vote du compte administratif 2022 Budget Bar tabac - DE 2023 028 (74Ko) publié le 04/07/2023 à 17:51
- Vote du Compte de gestion 2022 - Budget bar tabac - DE 2023 027 (56Ko) publié le 04/07/2023 à 17:50
- Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - Budget Boulangerie - DE 2023 026 (66Ko) publié le 04/07/2023 à 17:48
- Vote du compte administratif 2022 - Budget Boulangerie - DE 2023 025 (75Ko) publié le 04/07/2023 à 17:47
- Vote du compte de gestion 2022 - Budget Boulangerie - DE 2023 024 (58Ko) publié le 04/07/2023 à 17:46
- Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - les hauts de Salmiech - DE 2023 023 (69Ko) publié le 04/07/2023 à 17:45
- Vote du Compte administratif 2022 - les hauts de Salmiech - DE 2023 022 (74Ko) publié le 04/07/2023 à 17:43
- Vote du compte de gestion 2022 - les hauts de Salmiech - DE 2023 021 (58Ko) publié le 04/07/2023 à 17:42
- Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - lot Pépinière3 - DE 2023 020 (68Ko) publié le 04/07/2023 à 17:40
- Vote du compte administratif 2022 - lot Pépinière3 - DE 2023 019 (72Ko) publié le 04/07/2023 à 17:38
- Vote du compte de gestion 2022 - lot Pépinière3 - DE 2023 018 (60Ko) publié le 04/07/2023 à 17:37
- Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - Budget lot Pépinière2 - DE 2023 017 (67Ko) publié le 04/07/2023 à 17:36
- Vote du compte administratif 2022 - Budget lot Pépinière2 - DE 2023 016 (60Ko) publié le 04/07/2023 à 17:34
- Vote du Compte de gestion 2022 - Budget lot Pépinière2 - DE 2023 015 (59Ko) publié le 04/07/2023 à 17:32
- Affectation de résultat 2022 - DE 2023 014 (67Ko) publié le 04/07/2023 à 17:31
- Vote du compte Administratif 2022 - DE 2023 013 (74Ko) publié le 04/07/2023 à 17:30
- Occupation Domaine Public par le Brouilleur De Crue - DE 2023 012 (61Ko) publié le 04/07/2023 à 17:24
- Pépinière 1 - Vote du compte de Gestion 2022 - DE 2023 011 (58Ko) publié le 04/07/2023 à 17:21
Séance du 2 mars 2023
- Création du budget "Panneaux Photovoltaïques - Salle Polyvalente" - DE 2023 038 (64Ko) publié le 05/07/2023 à 10:26
- Création du budget "Panneaux Photovoltaïques - Salle Polyvalente" - DE 2023 038 (64Ko) publié le 05/07/2023 à 10:26
- Transfert de biens de section F Lagriffoulière des habitants de la commune de Salmiech au profit de la commune - DE 2023 010 (68Ko) publié le 04/07/2023 à 17:20
- Lancement Enquête Publique Pour Declassement portion domaine public communal à Salmiech - DE 2023 009 01 (98Ko) publié le 04/07/2023 à 17:17
- CONSTRUCTION NEUVE DE L'école - PROGRAMME DES OUVRAGES ET CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRES - DE 2023 008 (201Ko) publié le 04/07/2023 à 17:14
- CONSTITUTION D'UNE COMISSION D'APPEL D'OFFRES - DE 2023 007 (58Ko) publié le 04/07/2023 à 17:11
- Projet : Mise en place de Panneaux Photovoltaïques sur la Toiture de la salle polyvalente - DE 2023 003 (67Ko) publié le 04/07/2023 à 17:09
- Extension Garage Communal demande de subvention DETR 2023 au titres des aides attribuées aux bâtiments ne percevant pas de loyer - DE 2023 002 (62Ko) publié le 04/07/2023 à 17:07
Séance du 10 janvier 2023
- Projet école : Validation de la Version 3a - DE 2023 001 (76Ko) publié le 04/07/2023 à 17:00
Séance du 07/12/2022
- Tableau des emplois (78Ko) publié le 20/01/2023 à 12:21
- Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif à temps non complet (119Ko) publié le 20/01/2023 à 12:20
- Création suppression 2 emplois adjoint technique (70Ko) publié le 21/12/2022 à 12:12
- Désignation de délégué élu pour le CNAS (45Ko) publié le 21/12/2022 à 12:11
- Signature convention de servitude avec ENEDIS (49Ko) publié le 21/12/2022 à 12:10
Séance du 13/10/2022
- Classement de la voie communale de BRES (66Ko) publié le 21/12/2022 à 12:08
- Désignation nouveau membre comission culture (53Ko) publié le 21/12/2022 à 12:06
- Fixation prix vente lots: Lotissement Les Hauts de Salmiech (95Ko) publié le 21/12/2022 à 12:08
- Adhésion CNAS (102Ko) publié le 21/12/2022 à 12:07
- Location benne communale (128Ko) publié le 21/12/2022 à 12:05
- Réglement interrieur bibliothèque communale (153Ko) publié le 21/12/2022 à 12:05
Séance du 01/09/2022
- Abaissement prix lot restant "lotissement la Pépinière 2" Lot n°3 (87Ko) publié le 21/12/2022 à 11:24
- Tarif des contrôle de branchement dans le cadre des ventes: Assainissement collectif (92Ko) publié le 21/12/2022 à 11:22
- Convention utilisation domaine public LOU CARRETOU (70Ko) publié le 21/12/2022 à 11:21
- Projet nouvelle école délégation au COPIL (113Ko) publié le 21/12/2022 à 11:20
Séance du 09/06/2022
- Cantine scolaire: changement de traiteur (62Ko) publié le 21/12/2022 à 11:04
- Passage à la M57 pour l'ensemble des budgets (59Ko) publié le 21/12/2022 à 11:03
- Mise à jour Tarif aire naturelle de camping (48Ko) publié le 21/12/2022 à 11:02
- Attribution marché AMO pour la construction d'un groupe scolaire (122Ko) publié le 21/12/2022 à 11:01
Séance du 15/04/2022
- Attribution des subventions 2022 aux associations (55Ko) publié le 21/12/2022 à 10:49
- Vote Budget primitif 2022 de la commune (72Ko) publié le 21/12/2022 à 10:48
- Vote Budget primitif 2022 Bar Tabac (72Ko) publié le 21/12/2022 à 10:47
- Vote Budget primitif 2022 Boulangerie (71Ko) publié le 21/12/2022 à 10:46
- Vote du Budget Primitif 2022 Lot Les Hauts de Salmiech (72Ko) publié le 21/12/2022 à 10:44
- Vote budget primitif Lot Pépinière 3 (71Ko) publié le 21/12/2022 à 10:43
- Vote budget primitif 2022 Lot Pépinière 2 (70Ko) publié le 21/12/2022 à 10:42
- Vote du Budget Primitif 2022 Lot Pépinière 1 (68Ko) publié le 21/12/2022 à 10:36
- Vote du Budget Primitif 2022 Service Assainissement (69Ko) publié le 21/12/2022 à 10:35
- Vote des taux d'imposition 2022 des taxes directes locales (63Ko) publié le 21/12/2022 à 10:30
Séance du 30/03/2022
- Vote compte administratif 2021: Budget Lot. Les Hauts de Salmiech (74Ko) publié le 21/12/2022 à 10:24
- Emprunt pour réalisation de la future école (86Ko) publié le 21/12/2022 à 10:23
- Affectation du résultat de fonctionnement 2021 Budget Boulangerie (69Ko) publié le 21/12/2022 à 10:19
- Affectation du résultat de fonctionnement 2021 Budget Bar Tabac (67Ko) publié le 21/12/2022 à 10:18
- Affectationdu résultat de fonctionnement 2021 Budget lot. Pépinière (66Ko) publié le 21/12/2022 à 10:16
- Affectationdu résultat de fonctionnement 2021 Budget lot. Pépinière 2 (66Ko) publié le 21/12/2022 à 10:15
- Affectation du résultat de fonctionnement 2021 Budget eau et assainissement (69Ko) publié le 21/12/2022 à 10:14
- Affectation du résultat de fonctionnement 2021 Budget principal (71Ko) publié le 21/12/2022 à 10:09
- Affectationdu résultat de fonctionnement 2021 Budget lot. Pépinière 3 (72Ko) publié le 21/12/2022 à 10:07
- Vote compte administratif 2021: Budget Boulangerie (77Ko) publié le 21/12/2022 à 10:05
- Vote compte administratif 2021: Budget Bar Tabac (77Ko) publié le 21/12/2022 à 10:00
- Vote compte administratif 2021: Budget Lot. La pépinière (75Ko) publié le 21/12/2022 à 09:59
- Vote compte administratif 2021: Budget Lot. La pépinière 2 (76Ko) publié le 21/12/2022 à 09:58
- Vote compte administratif 2021: Eau et assainissement (77Ko) publié le 21/12/2022 à 09:57
- Vote compte administratif 2021: Budget principal Salmiech (88Ko) publié le 21/12/2022 à 09:50
- Vote compte administratif 2021: Budget Lot. La pépinière 3 (78Ko) publié le 21/12/2022 à 09:48
- Vote compte de gestion 2021: Budget Lot. Les Hauts de Salmiech (60Ko) publié le 21/12/2022 à 09:47
- Vote compte de gestion 2021: Budget Boulangerie (60Ko) publié le 21/12/2022 à 09:45
- Vote compte de gestion 2021: Budget Bar Tabac (59Ko) publié le 21/12/2022 à 09:44
- Vote compte de gestion 2021: Budget Lot. La pépinière (62Ko) publié le 21/12/2022 à 09:43
- Vote compte de gestion 2021: Budget Lot. La pépinière 2 (61Ko) publié le 21/12/2022 à 09:41
- Vote compte de gestion 2021: Eau et assainissement (58Ko) publié le 21/12/2022 à 09:41
- Vote compte de gestion 2021: Budget principal Salmiech (59Ko) publié le 21/12/2022 à 09:40
- Vote compte de gestion 2021: Budget Lot. La pépinière 3 (59Ko) publié le 21/12/2022 à 09:39
Séance du 16/03/2022
- Fixation de la redevance annuelle d'occupation du domaine public (69Ko) publié le 21/12/2022 à 10:54
- Convention occupation domaine privé de la commune (71Ko) publié le 21/12/2022 à 10:51
- Emprunt pour réalisation travaux lotissement "Les Hauts de Salmiech" (71Ko) publié le 20/12/2022 à 17:25
Séance du 27/01/2022
- Fixation taux horaires travaux en régie (64Ko) publié le 20/12/2022 à 17:21
- Demande de subvention annexe du Musée (92Ko) publié le 20/12/2022 à 17:20
- Extention garage communal demande subvention (75Ko) publié le 20/12/2022 à 17:19
- Restauration et rénovation église Saint-Amans (93Ko) publié le 20/12/2022 à 17:18
- Restauration et embellissement du Monument aux morts (93Ko) publié le 20/12/2022 à 17:16
Arrêtés permanents
- Commerce ambulant - PIZZA FRANCKY 12 (99Ko) publié le 31/10/2024 à 10:58
- autorisation stationnement taxi (72Ko) publié le 30/10/2024 à 15:21
- aveyron ingénierie délégation signature urbanisme (77Ko) publié le 30/10/2024 à 15:19
- correspondant incendie secours (96Ko) publié le 30/10/2024 à 15:18
- Modification éclairage public - festivités estivales (92Ko) publié le 30/10/2024 à 15:17
- Autorisation stationnement taxi (71Ko) publié le 30/10/2024 à 14:49
- Pêche NO KILL (46Ko) publié le 30/10/2024 à 14:48
- Limitation de vitesse et circulation - La Pailhousie (76Ko) publié le 30/10/2024 à 14:40
- Parking de l'école : réglementation du stationnement (79Ko) publié le 03/04/2024 à 15:54
- Limitation de vitesse et circulation pour les véhicules de plu de 7,5 tonnes VC n°5 La Pailhousie (77Ko) publié le 03/04/2024 à 15:53
- Utilisation et fréquentation du parc public du Théron (148Ko) publié le 03/04/2024 à 15:53
- Arrêté interdiction circulation véhicules à moteur et cavaliers sur le Parcours Sportif (44Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Plan communal de sauvegarde (61Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Création de places de stationnement pour handicapés (338Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Mise en place de panneaux "sens interdit" dans le bourg de Carcenac (347Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Brûlage des déchets verts (400Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Bulletin Municipal
- Bulletin Municipal 2023 (24488Ko) publié le 22/02/2024 à 17:56
- Bulletin municipal 2017 (4242Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Bulletin municipal 2016 (2603Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Bulletin Municipal 2015 (4813Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Bulletin Municipal 2014 (3821Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Bulletin Municipal 2013 (6332Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Bulletin Municipal 2012 (3740Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29